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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI SA
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TEXYSOLAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEXYSOLAR
TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI SA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3728316
Date de dépôt :
08/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/04/2020
TEXYSOLAR de TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI SA

Présentation de la marque TEXYSOLAR

Déposée le 8 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TEXYSOLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI SA domicilié(e) Zone Industrielle de la Tour du Pin - 38110 - SAINT JEAN DE SOUDAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 821 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque TEXYSOLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 19 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXYSOLAR est expirée depuis le 8 avril 2020.

TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI SA a également déposé les autres marques suivantes : SOLTIS , BATYTEX , Serge Ferrari , SERGE FERRARI


TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI SA, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de la Tour du Pin - 38110 - SAINT JEAN DE SOUDAIN - France - SIREN 300821873


Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques ; piles solaires ; batteries, accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie.

Matériaux de construction non métalliques ; panneaux et membranes synthétiques intégrant des modules photovoltaïques pour la production d'électricité ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques.

Tissus et étoffes composites, étoffes (tissées, tricotées, non-tissées), enduites, calandrées, imprégnées ou doublées ; textiles et tissus recouverts de matière plastique.